Planification Bas Carbone

Depuis novembre 2019, l’ADEME accompagne 16 collectivités territoriales lauréates de l’appel à manifestation d’intérêt «  planification urbaine au service des stratégies bas carbone » pour expérimenter l’effet levier de l’urbanisme dans la mise en œuvre de la transition énergétique et écologique. Cet appel à projet vise à favoriser la prise en compte des enjeux de la transition  énergétique et écologique dans les documents de planification (SCoT, PLUi et PLU).

Un accompagnement de deux ans à plusieurs niveaux et adapté à chaque projet 

Pour accompagner les lauréats, l’ADEME a missionné le CEREMA pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO), mutualisée au niveau national. Parmi les 16 collectivités, en fonction de la nature et avancement du projets, 12 bénéficient d’un accompagnement personnalisé en ingénierie, les 4 autres de l’accompagnement collectif.

Plus précisément cet accompagnement consiste à :

  • Mettre à disposition des 12 lauréats un service de conseil d’aide à l’ingénierie, afin de proposer des pistes d’action ou des conseils techniques, stratégiques ou organisationnels pour mieux appréhender et traduire les enjeux de la transition énergétique et écologique dans leurs documents de planification (SCoT, PLUi, PLU)
  • Mettre à disposition des lauréats des ressources expertes (méthodes, outils et recommandations) pour favoriser la prise en compte de la TEE pour des trajectoires bas carbone dans les documents de planification et notamment en phase de mise en œuvre
  • De favoriser le partage et la capitalisation des retours d’expériences portés par d’autres territoires, via l’animation d’une communauté d’échange regroupant les territoires lauréats et les partenaires nationaux ainsi que d’autres intéressés par la démarche, à travers notamment la tenue de 4 ateliers thématiques et l’animation d’une plateforme numérique.

Une démarche partenariale

L’ADEME a souhaité conduire cette expérimentation dans le cadre d’un comité de pilotage national élargi à l’ensemble des acteurs de l’aménagement : MTES, FNAU, FNCAUE, FédéSCoT, ADCF, FNCCR.

Carte des 16 collectivités territoriales lauréates